Chacune des 26 communes du territoire syndical est représentée par deux élus titulaires et deux élus suppléants qui se réunissent une fois par trimestre lors du Comité Syndical. Le bureau syndical est quant à lui composé du président et de 14 vice-présidents élus par le comité. Pour finir, la Commission des Appels d’offres (CAO), notamment chargée d’attribuer les marchés publics est composée du président et de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants. Le bureau et la CAO se tiennent une fois par mois.
Le bureau syndical
|
|
|||||
|
|
|||||
|
|
|||||
|
|
|||||
|
|
|||||
|
|
|||||
|
|
|||||
|
Le comité syndical
Les instances
Les actes
Délibérations
Liste des délibérations du bureau syndical du 07/12/2022 :
Liste des délibérations du Comité Syndical du 06/12/2022 :
- 2022-99-COM – Budget principal – Autorisation de dépenses
- 2022-100-COM – Budget annexe -Autorisation de dépenses
- 2022-101-COM – RIFSEEP – Modification de la délibération n°2020-48-COM
- 2022-102-COM – Modification du tableau des emplois
Liste des délibérations du bureau syndical du 09/11/2022 :
- 202298BUR – Opération 2019 GEOL – Signature d’un protocole transactionnel
- 202297BUR – Opération 2023 EV – Signature du marché public
Liste des délibérations du bureau syndical du 19/10/2022 :
- 202289BUR – 15-14 TRVX Création d’un bassin de stockage des eaux pluviales enterré – Bassin du Moutier à Deuil-la-Barre – Signature de l’avenant n°1
- 202290BUR – 17-01 STEU Demande de subvention à l’AESN et au Conseil Départemental du Val d’Oise
- 202291BUR – 18-08 TRVX Demande de subvention à l’AESN
- 202292BUR – Signature d’une convention de surveillance et d’interventions foncières avec la SAFER de l’Ile-de-France
Liste des délibérations du Comité Syndical du 12/10/2022 :
- 2022-78-COM – Budget principal 2022 – Décision modification n°1
- 2022-79-COM – Budget annexe 2022 – Décision modificatif n°1
- 2022-80-COM – Passage à la nomenclature M57 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 pour le budget principal au 1er janvier 2024
- 2022-81-COM – Transfert de l’assainissement non-collectif de la commune Béthemont-la-Forêt – Signature avenant
- 2022-82-COM – Transfert de l’assainissement non-collectif de la commune de Chauvry – Signature d’un avenant
- 2022-83-COM – Modification du tableau des emplois
- 2022-84-COM – Recours à un vacataire
- 2022-85-COM – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (RPQS) – Exercice 2021
- 2022-86-COM – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (RPQS) pour la commune de Saint-Prix – Exercice 2021
- 2022-87-COM – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (RPQS) pour la commune de Bessancourt – Exercice 2021
Liste des délibérations du bureau syndical du 21/09/2022 :
- 2022-74-BUR – 1503 TRVX – Signature avenant n°2
- 2022-75-BUR – Subvention association généalogique de Taverny
Décisions
20/10/22 : 2022-93-DEC – 1902 DO AMO Signature de l’avenant n°2
08/09/22 : Décision 2022-69-DEC – Contrat maintenance onduleur avec la société LEGRAND
08/09/22 : Décision 2022-70-DEC – Contrat location batterie avec la société DIAC LOCATION
08/09/22 : Décision 2022-71-DEC – 2022 METEO – Signature du marché public
08/09/22 : Décision 2022-72-DEC – 1819 INVZH LOT 1 – Signature du marché public
08/09/22 : Décision 2022-72-DEC – 1819 INVZH LOT 2 – Signature du marché public
26/07/22 : Décision 2022-68-DEC – 2003 RUISS Signature avenant 1
21/07/22 : Décision 2022-67-DEC – 1902 DO AMO Signature avenant 1
Arrêtés
